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Marques déposées par la société BESTHEIM
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JL BASS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JL BASS
BESTHEIM, SCA

Numéro de dépôt :
3683173
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
JL BASS de BESTHEIM

Présentation de la marque JL BASS

Déposée le 12 octobre 2009 par la société BESTHEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JL BASS »

Le déposant est la société BESTHEIM domicilié(e) 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 68630 - BENNWIHR - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 887 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESTHEIM domicilié(e) 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 68630 - BENNWIHR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BESTHEIM a également déposé les autres marques suivantes : ELSASS SPRITZ , PAUL MITTNACHT , FOURMIDABLE , ICE CONCEPT BY BESTHEIM , FOURMIDABLE B , ICE BY BESTHEIM , ICE ROSE BY BESTHEIM , MONDFANGER , BESTHEIM . SOYONS ECO-RESPONSABLES , B


BESTHEIM, SCA - 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 68630 - BENNWIHR - France - SIREN 778887521


BESTHEIM - 3 RUE DU GENERAL DE GAULLE - 68630 - BENNWIHR - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 19 août 2010 - Rejet total n°530257 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins, crémants AOC, méthode traditionnelle non AOC, mousseux.